Déposée le 25 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IITER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IITER domicilié(e) 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 390 912 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IITER, M. DEFOSSEUX Sébastien domicilié(e) 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916033.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IITER, SAS - 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE Cedex - France - SIREN 523390912
IITER, M. DEFOSSEUX Sébastien - 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE Cedex - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Équipements et logiciels pour le traitement d'informations et plus particulièrement le traitement des évènements métiers dans un système d'information ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de colloques, de symposiums, conférences ou congrès dans le domaine informatique ; formation et conduite d'ateliers et de séminaires en matière d'utilisation des logiciels précités ;
Analyse de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Installation, maintenance, mise à jour ou location des logiciels pré-cités ; études de projets techniques liés à l'intégration d'application ; conseil en matière d'architecture logiciel ; service d'audit de projet informatique et de cartographie logiciel.
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